- D'une constitution à l'autre (1763-1774-1791), tirée de L'Élection de 1792, La Revue électorale, par Madeleine Albert et al.
- L'acte de naissance de la démocratie représentative au Canada, tirée de Forces par Pierre Tousignant
- Appel du Congrès américain aux Canadiens (1774)
- Alexis de Tocqueville au Bas-Canada (1831)
- Discours de Louis-Joseph Papineau
- Les quatre-vingt-douze résolutions de l'Assemblée législative du Bas-Canada (1834)
- Rapport Durham (1840)
- L'octroi du gouvernement responsable (1847-1848)
- Débat sur l'union fédérale de 1867 : discours de George-Étienne Cartier sur la Confédération (1864); discours d'Antoine-Aimé Dorion sur le projet confédératif (1865)
- Discours de Wilfrid Laurier contre le double mandat électif (1871)
- Manifeste pour le suffrage des femmes (1931)
- Rapport de la Commission royale d'enquête sur les problèmes constitutionnels (1956)
Textes législatifs contemporains
Table des matières- Introduction
- Charte des droits et libertés de la personne
- Droits civils
- Droits sociaux
- Droits linguistiques
- Autres droits (environnement, information)
- Parlementarisme et système électoral
- Exécutif et fonction publique
- Autonomie locale
- Citoyenneté
- Drapeau, fête nationale et capitale du Québec
- Compétences constitutionnelles du Québec
Documents politiques contemporains
Table des matières- Réforme constitutionnelle de 1982
Débat sur la motion réclamant que le gouvernement fédéral renonce à sa démarche unilatérale concernant la Constitution du Canada (1981)
Motion demandant au gouvernement fédéral de renoncer à son projet de rapatriement de la Constitution à la suite du jugement de la Cour suprême (1981)
Motion sur le projet de rapatriement de la Constitution (1981)
Décision du Conseil des ministres concernant le quinzième anniversaire de la Loi constitutionnelle de 1982 (1997) - Justice constitutionnelle
Document de travail présenté par le Québec au Comité permanent des fonctionnaires sur la Conférence constitutionnelle (1968) - Droit à l'autodétermination du peuple québécois
Déclaration du premier ministre Daniel Johnson sur la visite du président Charles de Gaulle au Québec (1967)
États généraux du Canada français – Déclaration préliminaire sur le droit d'autodétermination (1967)
Déclaration du premier ministre René Lévesque sur un avant-projet fédéral de rapatriement de la Constitution (1980)
Déclaration du premier ministre Robert Bourassa sur le rejet de l'accord du lac Meech (1990)Débat sur l’adoption de la loi instituant la Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec (1990)
Loi instituant la Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec (1990)
Loi sur l'avenir du Québec (1995)
Motion sur le droit du peuple du Québec d'assumer son propre destin (1996)
Motion sur le référendum d'octobre 1995 et sur le droit fondamental des Québécoises et Québécois de décider de leur avenir (1997) - Reconnaissance des droits des Autochtones
Motion portant sur la reconnaissance des droits des Autochtones (1985) - Droits et libertés de la personne au Québec
Débat sur l'adoption de la Charte québécoise des droits et libertés de la personne (1974) - Financement des partis politiques
Débat sur la Loi régissant le financement des partis politiques et modifiant la Loi électorale (1977) - Consultation populaire
La consultation populaire au Québec (1977) - Régime politique et principe démocratique
Document de travail présenté par le Québec au Comité permanent des fonctionnaires sur la Conférence constitutionnelle (1968)
Motion sur la nomination du lieutenant-gouverneur (1996)
Tableaux
Table des matières
- Réforme constitutionnelle de 1982
- Encyclopédies
Encyclopédie de l'Agora
Notre devise: Vers le réel par le virtuel!
Encyclopédie sur la mort
L’encyclopédie sur la mort veut s'intéresser à ce phénomène sous ses multiples aspects et ses diverses modalités.
Encyclopédie Homovivens
Encyclopédie sur les transformations que l'homme opère en lui-même au fur et à mesure qu'il progresse dans la conviction que toute vie se réduit à la mécanique.
Encyclopédie sur l'inaptitude
Tout le monde en conviendra : c'est au sort qu'elle réserve aux plus vulnérables de ses membres que l'on peut juger de la qualité d'une société. Aussi avons-nous voulu profiter ...
Encyclopédie sur la Francophonie
L'Encyclopédie de la Francophonie est l'une des encyclopédies spécialisées qui se développent parallèlement à l'Encyclopédie de l'Agora.
- Dictionnaires
L'alter dictionnaire medico-pharmaceutique bilingue
Ouvrage évolutif et bilingue engagé à documenter la surmédicalisation, la surmédicamentation, la corruption du savoir médical, la pharmas-co-dépendance et les intérêts particuliers.
L'anthologie Homo Vivens de la poésie
Quand les nombres et les figures Ne seront plus la clef de toute créature, [...] Alors s'évanouira devant l'unique mot secret Ce contresens que nous appelons réalité....
Le dictionnaire du cinéma anglo-saxon
Ce Dictionnaire s’efforce de sonder l’âme des réalisateurs afin de dégager les invariants de leurs travaux.
- Débats
Une solidarité rajeunie: sens de la grève étudiante
Une solidarité rajeunie Débat sur le sens de la grève des étudiants du Québec Notre point de départ nous le trouvons dans le site de La Classe : «Ce serait effectiv...
L'homme, la nature, la techique
Réflexions inspirées de Bernard Charbonneau et Jacques Ellul, avec la collaboration de l'Association Aquitaine B.Charbonneau J.Ellul, sous la présidence de Sébastien Mor...
Les sommets de la terre
Le Sommet de Rio, qui s'ouvrira le 20 juin, s'inscrit dans une histoire qu'il faut connaître pour bien comprendre les enjeux actuels..En 1952, eut lieu à Québec l'un des événements qui préfigurèren...
- Sentiers
Les sentiers de l'appartenance
L'appartenance c'est le lien vivant, la rencontre de deux Vies : la nôtre et celle de telle personne, tel paysage...Quand la vie se retire, le sentiment d'appropriation se substitue au sentim...
Le sentier des fleurs sauvages
Nous sommes des botanistes amateurs. Notre but est de partager un plaisir orienté vers une science complète où le regard du poète a sa place à côté de celui du botaniste, du généticien, du gastrono...
- Édition
Dernières modifications
- Les accords commerciaux internationaux du gouvernement Harper: réflexion sur la souveraineté des États à l’ère de la mondialisation, par Stéphane Stapinsky
- Crise écologique : le point de non-retour, par Pierre-Jean Dessertine
- Noël Marie
- Républicanisme contre caciquisme, quatre-vingts ans plus tard, par Télesphore-Damien Bouchard
- Chasse urbaine, par Barbara Ehrenreich
- Tipu Ake ki te Ora, par Andrée Mathieu
- Kaitiakitanga, par Andrée Mathieu
- Un étonnant mariage !, par Pierre-Jean Dessertine
- La lasagne comme destin du cheval, par Pierre-Jean Dessertine
- Commerce international
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Média social:
La démocratie québécoise par les textes
Marc Chevrier
Sur ce site vous trouverez une chronologie et, sous forme de tableau, une liste des premiers ministres du Québec de 1867 à 1998, les résultats des élections depuis 1867 et les résultats des référendums...
Introduction
Date de création:2012-04-01 | Date de modification:2012-04-01
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Informations
L'auteur
Marc Chevrier
Juriste, Marc Chevrier est professeur de science politique à l'Université du Québec à Montréal et collabore régulièrement à L'Agora.
http://agora.qc.ca/textes/chevrier.html
Mots-clés
constitution, institutions, démocratie, Québec, autonomie politique
Extrait
«Dans l’introduction à son ouvrage Le passé d'une illusion, l'historien français François Furet constatait comment la démocratie moderne naquit à la fin du XVIIIe siècle en Amérique et en Europe à partir des mêmes idées et des mêmes passions. Toutefois, l'une et l'autre connurent des destins bien différents.»
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