• Encyclopédies

      • Encyclopédie de l'Agora

        Notre devise: Vers le réel par le virtuel!


      • Encyclopédie sur la mort

        L’encyclopédie sur la mort veut s'intéresser à ce phénomène sous ses multiples aspects et ses diverses modalités.


      • Encyclopédie Homovivens

        Encyclopédie sur les transformations que l'homme opère en lui-même au fur et à mesure qu'il progresse dans la conviction que toute vie se réduit à la mécanique.


      • Encyclopédie sur l'inaptitude

        Tout le monde en conviendra : c'est au sort qu'elle réserve aux plus vulnérables de ses membres que l'on peut juger de la qualité d'une société. Aussi avons-nous voulu profiter ...


      • Encyclopédie sur la Francophonie

        L'Encyclopédie de la Francophonie est l'une des encyclopédies spécialisées qui se développent parallèlement à l'Encyclopédie de l'Agora.

  • Dictionnaires
  • Débats
      • Le Citoyen Québécois

         Après la Commission Gomery, la Commission Charbonneau! À quelles conditions pourrions-nous en sortir plus honnêtes… et plus prospères

      • L'hypothèse Dieu

         Un nouveau site consacré au dialogue entre croyants et non-croyants a été créé. Son titre « L’hypothèse Dieu » annonce-t-il un vira...

  • Sentiers
      • Les sentiers de l'appartenance

        L'appartenance c'est le lien vivant, la rencontre de deux Vies : la nôtre et celle de telle personne, tel  paysage...Quand la vie se retire, le sentiment d'appropriation se substitue au ...

      • Le sentier des fleurs sauvages

        Nous sommes des botanistes amateurs. Notre but est de partager un plaisir orienté vers une science complète où le regard du poète a sa place à côté de celui du botaniste, du généticien, du gastrono...

      • L’îlot Louis Valcke

        Sur les traces de Louis Valcke (1930-2012), professeur, philosophe, essayiste, cycliste, navigateur et pèlerin. Spécialiste mondial de l’œuvre de Pic de la Mirandole.

  • La lettre
    • Édition

    L'Encyclopédie sur la mort


    La crémation et le droit en Europe

    Bruno Py

    Dans La crémation et le droit en Europe sous la direction de Bruno Py, Presses universitaires de Nancy , Nancy, 2008 sont présentées des réflexions juridiques sur le statut de la crémation en Europe issues d'un rapport de recherche et d'un colloque international. «La pratique de la crémation connaît un développement contemporain exponentiel. Pourtant, l'essentiel des débats de société sur ce thème comme les fondements des règles juridiques qui encadrent ce mode de sépulture datent de la fin du XIXe siècle. Les recherches qui conduisent à cet ouvrage trouvent leur origine dans le questionnement des associations crématistes au sujet des différences entre les législations nationales des Etats membres de l'Union Européenne. A l'issue d'un rapport de recherche (1re partie - Catherine Courtault) et d'un colloque international (2e Partie - Nancy 30 octobre 2007), il apparaît illusoire de vouloir unifier les règles juridiques de la crémation. En revanche, il semble opportun, compte tenu des apports utiles des différentes dispositions nationales étudiées, de travailler à un rapprochement afin d'harmoniser les différentes législations. »(Quatrième page de la couverture)
    http://www.lcdpu.fr/livre/?GCOI=27000100310750&fa=sommaire
    Sommaire

    Préface


    Avant-propos

    Première partie - La crémation : étude de droit comparé (rapport demandé par l'union crématiste européenne)
    Introduction
    CHAPITRE I - STATUT JURIDIQUE DES SITES CINERAIRES
    Section 1 : Statut juridique des crématoriums
    Alinéa 1 - La création d'un crématorium
    A - Compétence exclusive et non délégable en matière de création d'un crématorium
    B - Compétence exclusive et délégable en matière de création d'un crématorium : la France
    Alinéa 2 - La gestion des crématoriums
    A - Possibilité de gestion déléguée d'un crématorium
    B - La gestion directe d'un crématorium par les autorités locales
    Section 2 : Statut juridique des espaces cinéraires
    Alinéa 1 - Création et gestion d'un espace cinéraire
    A - Une législation contraignante : la Belgique et le Luxembourg
    B - Des législations plus permissives : la France et l'Italie
    C - L'Angleterre
    Alinéa 2 - Régime juridique des cases de columbarium
    A - Le silence regrettable des textes sur la qualification des cases de columbarium
    B - La qualification juridique des cases de columbarium reconnue par les textes

    CHAPITRE II - LA CREMATION
    Section 1 : Régime juridique de la crémation
    Alinéa 1 - La volonté du défunt
    A - Différences quant au mode de déclaration de volonté du choix de sépulture
    B - L'absence de volonté du défunt
    Alinéa 2 - Les autorisations administratives
    A - En France
    B - En Belgique
    C - Au Luxembourg
    D - En Italie
    E - En Angleterre
    Section 2 : Régime juridique des cendres
    Alinéa 1 - La destination des cendres
    A - La destination des cendres encadrée par la loi : La Belgique
    B - Législations plus libérales en matière de destination des cendres
    Alinéa 2 - Statut juridique des cendres
    A - L'absence de qualification juridique des cendres
    B - L'analyse des textes permettant de définir un début de qualification juridique aux cendres

    Postface

    Deuxième partie - Actes du colloque - La crémation et le droit - 30 octobre 2007 - Nancy
    La crémation sépulture moderne ?

    Alinéa 1 - Le développement moderne de la crémation
    A - Les facteurs individuels de développement moderne de la crémation
    B - Les facteurs collectifs de développement moderne de la crémation
    Alinéa 2 - Les limites modernes au développement de la crémation
    A - Sur le plan individuel
    B - Sur le plan collectif
    La crémation, objet de conflit familiaux
    Alinéa 1 - Les mésententes d'une famille autour des conditions des funérailles
    A - Conflits familiaux autour du choix entre crémation et inhumation : la forme des funérailles en litige
    B - Conflits familiaux autour du sort des cendres : le lieu de sépulture en litige
    Alinéa 2 - L'intervention du juge dans les conflits familiaux autour de la crémation
    A - Les critères appliqués par le juge pour trancher les conflits familiaux autour de la crémation : les questions de fond
    B - Le juge compétent pour trancher les conflits familiaux autour de la crémation : les questions de forme
    Crémation et valeurs sociales
    Alinéa 1 - L'accès à la crémation ou l'effritement des valeurs traditionnelles
    A - La crémation autorisée
    B - La crémation sollicitée
    Alinéa 2 - Le sort de l'urne et des cendres funéraires ou les nouveaux questionnements liés aux valeurs sociales
    A - Le sort de l'urne et des cendres en conformité avec les valeurs publiques
    B - Le sort de l'urne et des cendres funéraires en accord avec les valeurs familiales
    Crémation et médecine légale
    La liberté de conscience de l'enfant : l'exemple de la crémation
    Alinéa 1 - Un principe affirmé en théorie mais tempéré par la pratique
    A - Une incapacité confirmée en matière spirituelle
    B - La prise en compte de la volonté de l'enfant
    Alinéa 2 - La prémajorité comme alternative au conflit ?
    A - Vers une majorité de conscience ?
    B - Des conflits parentaux persistants
    Débat avec la salle
    Crémation : d'une utopie à une réalité
    Alinéa 1 - L'émergence de l'utopie de crémation
    Alinéa 2 - L'affrontement à la tradition et à la religion
    A - L'attitude de l'Eglise catholique à la fin du XIXème siècle
    B - Evolution des courants de pensée pour la crémation
    L'évolution de la crémation moderne en France de 1886 à nos jours
    Alinéa 1 - 1886 : La naissance de la crémation moderne
    Alinéa 2 - La naissance des mouvements crématistes
    Alinéa 3 - Une législation en retard face à l'accroissement du nombre de crémations
    Précis panoramique de la législation italienne sur la crémation
    Alinéa 1 - Les crématoriums
    Alinéa 2 - La crémation
    Alinéa 3 - La destination des cendres
    A - Conservation des cendres
    B - Dispersion des cendres
    Contraignante, la législation belge ne freine pourtant pas la crémation
    Alinéa 1 - Années 1970-1989
    Alinéa 2 - Années 1989-1999
    Alinéa 3 - Années 2000
    La crémation : aspects de droit comparé
    Alinéa 1 - Les particularités à chaque législation étudiée
    A - Les particularités concernant l'expression du consentement à la crémation
    B - Les particularités en matière de sites cinéraires
    Alinéa 2 - Les silences regrettables des législations
    A - L'absence de qualification juridique des cendres
    B - La traçabilité des cendres
    Débat avec la salle
    Date de création:-1-11-30 | Date de modification:-1-11-30

    Documents associés