Lobbying

Dimanche le 13 septembre 2020

Le mot anglais lobby signifie vestibule, pièce d’entrée d’un édifice. «Chez les Romains, précise le Littré, le vestibulum est l'espace laissé entre la porte de la maison et la rue, pour que ceux qui venaient saluer le maître de la maison, ne fussent pas dans la rue, sans être pourtant dans la maison.» Selon le poète Ovide, le mot vestibulum vient de Vesta; cette pièce d’entrée contenait un feu allumé en l’honneur de Vesta, déesse protectrice du foyer.

Le Webster’s nous apprend que le mot lobby désigne aussi un petit enclos dans un champ. C’est dans un tel enclos qu’on rassemble les animaux avant de les envoyer à l’abattoir. Dans son premier sens le lobby est l’antichambre du pouvoir, dans son second sens, il est l’antichambre de la mort.


On appelle aujourd’hui lobbyistes ceux qui attendent le maître de la maison gouvernementale dans le vestibule à la place d’un tiers qui les paie pour remplir cette tâche. Il arrive parfois que cette antichambre du pouvoir soit aussi une antichambre de la mort politique. Le mot lobby désigne aussi un groupe de pression.

Comme nous le rappelle Florence Dieupart, «C'est en Grande-Bretagne que le lobbying a acquis ses lettres de noblesse. Il désigne les corridors ou couloirs de la Chambre des Communes britannique. C'est aux environs de 1830, que le terme de lobby désigne le groupe de pression qui influence les deux chambres britanniques.»
Source: Florence Dieupart, Le rôle des groupes d'intérêt en France. Mémoire, DESS, Faculté des Sciences Economiques et Sociales - Institut Catholique de Paris, 1997


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Voir aussi la définition proposée par le Portail européen du lobbying
Série de définitions proposées sur le site du Sénat américain

Essentiel

Le grand défi à relever est celui de la composition harmonieuse
de trois soucis: la justice, l'amitié et l'efficacité

Les lobbyistes constituant la fonction publique extérieure doivent avoir la confiance des élus, ce qui les distingue des lobbyistes représentant des groupes d’intérêts. On pourrait appeler les premiers lobbyistes-éclaireurs et les seconds lobbyistes-manipulateurs. L’existence des seconds justifie d’ailleurs celle des premiers et accroît son importance. Agissant dans l’intérêt des élus, mais étant payés par leurs clients, qui sont parfois des lobbyistes-manipulateurs, les lobbyistes-éclaireurs ont intérêt à établir un équilibre entre les intérêts de leurs clients et ceux de l’État.

Les lobbyistes-éclaireurs étant près des élus au pouvoir sont aussi près de leur parti politique. Il s’ensuit un risque de conflits d’intérêts. Tout naturellement ils inciteront ceux qu’ils auront aidés à contribuer à la bonne caisse électorale. Mais les risques pour le bien public seraient-ils moindres si les élus au pouvoir n’avaient pas de lobbyistes-éclaireurs à leur service? Ces risques seraient sans doute plus grands car les lobbyistes-manipulateurs occuperaient seuls tout le terrain, ce qui accroîtrait leur influence aussi bien auprès des fonctionnaires qu’auprès des élus.

On pourrait, pour réduire les atteintes au bien public, créer une corporation professionnelle pour regrouper et encadrer les lobbyistes. Les membres de cette profession auraient un rôle semblable à ceux des experts, comptables, ingénieurs ou avocats qui ont à donner un avis juste dans des transactions impliquant l’État et un leurs clients.

Il vaudrait peut-être mieux donner aux élus au pouvoir plus de latitude dans le choix des hauts fonctionnaires, et à ces derniers plus de marge de manœuvre. Un climat de confiance entre les élus et les fonctionnaires, doublé par une plus grande efficacité de ces derniers réduirait la nécessité de recourir à des lobbyistes-éclaireurs.

Comme en toute chose humaine, il faut d’abord éviter dans ces situations la tentation de la pureté absolue. En ce qui concerne le Québec, c’est peut-être un excès de pureté dans les rapports entre les élus et les fonctionnaires qui a accru l’importance des lobbyistes-éclaireurs. Si de tels lobbyistes existent, ce n’est pas seulement parce qu’il existe des partis politiques qui ont intérêt à recourir à leurs services, c’est aussi parce qu’il existe dans la bonne société des clients qui ont besoin de leurs services.

Dans une société donnée, il règne un climat moral plus ou moins élevé selon les sources d’inspiration, les modèles et les principes qui sont proposés par la famille, l’école, la religion et les médias. Ce climat imprègne toutes les sphères d’activité. Les règles qu’on se donne ensuite dans chacune des sphères en question ont un effet limité.

C’est sur le climat moral général qu’il faut d’abord veiller. Et c’est à la lumière et à la chaleur de ce climat moral qu’il faut juger les situations où, comme dans celles créées par les lobbyistes-éclaireurs, les règles sont plus souples que dans la fonction publique.

Notre morale publique fait, dans sa partie écrite, une large place aux règles formelles, mais elle fait aussi encore, dans sa partie non écrite, une large place à l’amitié. Il en résulte une société qui peut tendre vers le maximum de justice compatible avec le maximum d’humanité. Chaque fois qu’on a voulu créer des sociétés uniquement justes, on les a vite rendues inhumaines et finalement injustes pour cette raison. L’histoire des pays communistes le montre bien.

Il y a un troisième critère dont l’importance s’accroît au fur et à mesure que les situations se complexifient, que la concurrence se fait plus vive et que le changement s’accélère: l’efficacité. La recherche de l’efficacité est au cœur du souci du Bien public. Quand une grande entreprise exportatrice, telle Bombardier, a besoin d’un soutien public dans sa lutte contre une entreprise étrangère bénéficiant d’un soutien semblable, il faut faire ce qui s’impose dans les délais qui s’imposent. Les liens amicaux peuvent dans de telles situations jouer un rôle déterminant.

C’est à l’aide des trois critères de la justice, de l’amitié et de l’efficacité qu’il faut juger des situations concrètes. Si, pour distribuer des fonds publics à des entreprises, on crée un organisme sans but lucratif, qui n’est pas soumis aux règles de la fonction publique, si l’on accepte de confier un rôle à un lobbyiste-éclaireur à cette fin, les questions qu’il faut se poser sont les suivantes :

Justice : Est-ce que des individus ont été lésés? Est-ce que la collectivité a été lésée par des abus des lobbyistes ou des entreprises?

Efficacité : Est-ce que les problèmes ont été réglés mieux et plus rapidement qu’il n’aurait été possible de le faire dans un cadre aux règles plus formelles?

Amitié : Est-ce que la solidarité entre les citoyens a été renforcée ou au contraire affaiblie?

Enjeux

Pour limiter la corruption parmi les fonctionnaires et pour éloigner d’eux la tentation de prendre des décisions importantes à la place des élus, les gouvernements les soumettent à des règles strictes qui ont généralement pour effet de ralentir les processus décisionnels et de limiter l’espace où le jugement peut s’exercer par-delà les règles établies. Il s’ensuit une paralysie de l’État dans de nombreuses situations, concrètes et généralement complexes, qui nécessitent des décisions rapides.

L’idéal dans ces conditions serait que les élus puissent être saisis directement des problèmes et prennent eux-mêmes les décisions, sans intermédiaires ni en amont, ni en aval. Le nombre et la variété des situations exigeant des solutions rapides sont toutefois tels que les élus n’ont ni la compétence pour prendre les décisions qui s’imposent, ni le temps requis pour le faire, même avec l’aide des membres de leur cabinet.

Ils ont donc besoin d’une fonction publique extérieure qui n’est pas soumise aux même règles que la fonction publique intérieure. Cette fonction publique extérieure est constituée de lobbyistes et d’experts.
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Dans un article récent, le journaliste Michel Vastel brosse un tableau éclairant de la place du lobbying au Canada et au Québec. «Le lobby, conclut-il, est le sous-produit naturel d'un État qui fonctionne mal. Et plus l'État dérape, plus le lobby prospère. Quand on reproche en effet à un lobbyiste de s'être fait payer pour accélérer le versement d'une subvention à laquelle le client aurait eu droit de toutes manières, on oublie de se demander pourquoi cette subvention tardait tant à être payée. Le lobby existe d'abord pour secouer des bureaucraties somnolentes, voire incompétentes.»
Source: Un Boeing de lobbystes chez les Soviets, Le Soleil, 12 février 2002 (Cyberpresse)

Articles

Projet de loi québécois sur le lobbying

Gouvernement du Québec
Communiqué émis par le Gouvernement du Québec (13 février 2002)

Les modifications de la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes entrent en vigueur le 31 janvier 1996

Ministre de l'Industrie du Gouvernement du Canada
Communiqué émis le 21 décembre 1995.

Lobbyisme: dépôt du projet de loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme

L'activité de lobbying est-elle une menace pour la démocratie?

Hélène Renaud
L’activité de lobbying est-elle une menace pour la démocratie?1 Les reportages des médias, au premier trimestre 2002, concernant les activités de certains lobbyistes, et plus particulièrement les liens qu’ont entretenus certains d’entre e

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