Essentiel
Les perturbateurs endocriniens sont l'équivalent en toxicologie de l'effet papillon en météorologie. On a constaté que ces produits chimiques peuvent avoir des effets toxiques graves en dose infinitésimale. Avant la décennie 1990, on ne s'intéressait qu'aux doses qu'on estimait assez élevées pour avoir des effets cancérigènes.
Enjeux
Deux ouvrages parus au cours de la décennie 1990, dont l'un, Our stolen future, a été préfacé par le Vice-président américain Al Gore. Le titre du second, Altering Eden, the feminization of nature, plus évocateur aide a comprendre pourquoi la question des perturbateurs endocriniens occupe désormais une place centrale dans le débat sur l'environnement. Certaines substances chimiques présentes notamment dans divers pesticides et quelques plastiques mimeraient dans les organismes vivants le comportement de l'hormone féminine et seraient pour cette raison la cause de plusieurs maladies et anomalies, parmi lesquelles la baisse du taux de spermatozoïdes.
Extrait d'un document d'un document de la Commission des Communautés européennes intitulé : « Stratégie commuautraire concernant les perturbateurs endocriniens ».
1. Contexte
Le phénomène des perturbateurs endocriniens n'est pas nouveau. Cependant, il a récemment reçu beaucoup d'attention des médias et est devenu une préoccupation importante de la population. Certains États membres ont déjà mis en place des mesures visant à restreindre ou interdire certaines substances suspectes. Bien qu'il reste un volume considérable de recherches à faire à ce sujet, étant donné les préoccupations croissantes de la population et les résultats des recherches entreprises à différents niveaux confirmant les problèmes liés à ces substances, la Communauté a décidé d'agir d'urgence afin de faire face à ce phénomène.
3. Stratégie
La législation existante ne tient pas nécessairement compte des effets néfastes des perturbateurs endocriniens. Par la présente communication, la Commission propose une stratégie composée d'actions à court, moyen et long terme afin d'aborder ce problème. Il convient de noter qu'il reste beaucoup de recherches à faire à ce sujet et qu'il n'existe pas encore de méthode d'essai validée pour établir définitivement si une substance constitue un perturbateur endocrinien. La stratégie est donc fondée sur des informations existantes et devrait être assez souple pour pouvoir être adaptée à l'évolution des connaissances scientifiques.
Dans le même sens, les mesures sont fondées sur une évaluation du délai vraisemblable d'obtention des résultats, c'est-à-dire 1 à 2 ans pour les mesures à court terme, 2 à 4 ans pour les mesures à moyen terme et plus de 4 ans pour les mesures à long terme.
4. Mesures à court terme
Établir une liste prioritaire pour évaluation.
Il s'agit d'une liste de substances devant être évaluées en priorité ("liste prioritaire PE") afin d'établir, entre autres, les substances qui peuvent déjà être prises en compte dans la législation actuelle, les lacunes de connaissances et les cas particuliers de consommation devant faire l'objet d'un examen particulier;
Utiliser des instruments législatifs actuels.
Étant donné que la modification de la législation est une action à long terme, il s'agit ici de renforcer ou accélérer la mise en œuvre de la législation existante telle que le règlement relatif à l'évaluation des risques et la directive relative à la classification des substances dangereuses;
Établir des programmes de surveillance.
Les programmes devraient viser à estimer l'exposition aux substances sur la liste prioritaire PE afin d'étudier l'impact concernant le dosage, la durée d'exposition, etc.;
Identifier des cas particuliers.
Identifier les groupes vulnérables à l'exposition à certaines substances (les enfants par exemple) et, lorsque ces substances ne sont pas couvertes par la législation existante, examiner la nécessité de les inscrire sur la liste prioritaire PE;
Assurer un échange d'information et une coordination efficace entre tous les acteurs. (Commission, États membres, industrie, etc., et au niveau international);
Informer pleinement la population.
Informer la population des activités entreprises, expliquer les mécanismes et rendre les informations, telles que la liste prioritaire PE, publiques;
Consulter régulièrement les parties intéressées
(Les gouvernements, les ONG, l'industrie, etc.).
5. Mesures à moyen terme
Identifier et évaluer les perturbateurs endocriniens.
Poursuivre la coopération internationale dans la recherche visant à établir des méthodes d'essai validées capables d'identifier les perturbateurs endocriniens;
Continuer la recherche et le développement à ce sujet
Notamment à travers le cinquième programme-cadre de recherche et développement;
- Encourager la recherche de produits de susbstitution et les initiatives privées.
6. Mesures à long terme