Transport maritime

Enjeux

«La sécurité est à l'heure actuelle la question la plus importante pour la navigation maritime internationale car les navires sont devenus un "vecteur du terrorisme" depuis les attentats qui ont frappé les Etats-Unis le 11 septembre 2001. Telle est du moins l'opinion qu'un juriste éminent et auteur de nombreux articles sur les transports maritimes, M. Frank Gonynor, a exprimée lors du Forum sur le pétrole et le gaz naturel que l'association "Corporate Council on Africa" a organisé récemment à Houston (Texas).

[...]

La sécurité [...] est importante pour le secteur de la navigation maritime car les navires ne se déplacent pas dans le vide. "Tôt ou tard, un navire doit arriver à terre. Il doit débarquer et embarquer sa cargaison. Il ne s'agit donc pas seulement des océans, mais aussi des ports du monde entier et des Etats où sont situés ces ports." C'est pourquoi le grand besoin de sécurité et la nécessité de disposer des moyens de prévenir des attentats terroristes dans tous les grands ports se manifestent dans le monde entier.

Les nouvelles règles de l'Organisation maritime internationale qui doivent entrer en vigueur en juillet 2004 auront une forte incidence sur la sécurité dans tout le secteur de la navigation maritime. Elles exigent que les navires soient équipés d'un système d'identification automatique de manière que l'on puisse localiser à tout moment un
navire en cas d'urgence à son bord, notamment en cas d'attentat terroriste.

En outre, tous les grands navires devront fournir des renseignements sommaires sur tous leurs déplacements, leurs ports d'escale, leur cargaison ainsi que des renseignements détaillés sur leurs propriétaires.

L'Organisation maritime internationale ne veut pas seulement savoir le nom de la société à qui appartient le navire. Elle veut avoir des renseignements détaillés sur les responsables, sur ce qui leur appartient et sur ce qu'ils font. Elle exige maintenant un tableau très détaillé et hiérarchique des véritables propriétaires d'un navire.

[...]

Les navires devront être équipés d'un dispositif d'alarme silencieux ou d'un bouton d'appel au secours au moins à deux endroits, pour que l'on puisse s'en servir en cas d'attentat terroriste. Les nouvelles règles ne précisent pas ce qui se passera après le déclenchement de l'alarme [...].

Il est prévu trois degrés de sécurité. Le plus élevé (degré 3) définit une période limitée pendant laquelle on s'attend à la survenance d'un incident. Le premier degré est plus élevé qu'auparavant; il s'agit de prévenir tout incident.

Le gouvernement des Etats-Unis [...] a préconisé avec vigueur l'adoption de ces nouvelles règles et également évalué le degré de sécurité d'un grand nombre de ports à travers le monde. Ceux qui ne rempliront pas les conditions exigées auront 90 jours pour apporter des améliorations. Sinon, les Etats-Unis refuseront l'accès de leurs ports aux navires ou aux marchandises provenant de ces ports étrangers.»

Charles Corey, La nouvelle réglementation internationale renforcera la sécurité maritime (opinion de trois spécialistes américains), "Washington File", 7 janvier 2004
(Les articles du «Washington File» sont diffusés par le Bureau des programmes d'information internationale du département d'Etat américain.
Site Internet : http://usinfo.state.gov/francais/)

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