• Encyclopédies

      • Encyclopédie de l'Agora

        Notre devise: Vers le réel par le virtuel!


      • Encyclopédie sur la mort

        L’encyclopédie sur la mort veut s'intéresser à ce phénomène sous ses multiples aspects et ses diverses modalités.


      • Encyclopédie Homovivens

        Encyclopédie sur les transformations que l'homme opère en lui-même au fur et à mesure qu'il progresse dans la conviction que toute vie se réduit à la mécanique.


      • Encyclopédie sur l'inaptitude

        Tout le monde en conviendra : c'est au sort qu'elle réserve aux plus vulnérables de ses membres que l'on peut juger de la qualité d'une société. Aussi avons-nous voulu profiter ...


      • Encyclopédie sur la Francophonie

        L'Encyclopédie de la Francophonie est l'une des encyclopédies spécialisées qui se développent parallèlement à l'Encyclopédie de l'Agora.

  • Dictionnaires
  • Débats
      • Le Citoyen Québécois

         Après la Commission Gomery, la Commission Charbonneau! À quelles conditions pourrions-nous en sortir plus honnêtes… et plus prospères

      • L'homme, la nature, la techique

        Réflexions inspirées de Bernard Charbonneau et Jacques Ellul, avec la collaboration de l'Association Aquitaine B.Charbonneau J.Ellul, sous la présidence de Sébastien Mor...

  • Sentiers
      • Les sentiers de l'appartenance

        L'appartenance c'est le lien vivant, la rencontre de deux Vies : la nôtre et celle de telle personne, tel  paysage...Quand la vie se retire, le sentiment d'appropriation se substitue au ...

      • Le sentier des fleurs sauvages

        Nous sommes des botanistes amateurs. Notre but est de partager un plaisir orienté vers une science complète où le regard du poète a sa place à côté de celui du botaniste, du généticien, du gastrono...

  • La lettre
    • Édition


    Impression du texte

    Enfant

    Définition

    Titulaire du dossier : Renée Joyal
    Professeure au département des Sciences juridiques de l'Université du Québec à Montréal.

    Personne mineure d’âge, par opposition à personne majeure d’âge ; fils ou fille d’une autre personne.
    Le terme "enfant" réfère donc à deux réalités, dont rendent compte les mots latins "puer", personne en bas âge, et "filius-filia", fils-fille. Dans le premier cas, l’accent est mis sur l'opposition enfant-adulte, alors que, dans le second, c'est la relation parent-enfant qui est visée.

    enfance: période s’étendant de la naissance à l’âge de douze ans

    petite enfance: période s’étendant de la naissance à la quatrième année

    adolescence: période s’étendant de la treizième à la seizième année

    N. B. Cette périodisation est sujette à des variations culturelles, bien entendu.

    Enjeux

    Les enjeux actuels concernant les enfants sont nombreux et touchent tous les aspects des relations humaines. Parmi ceux qui sont le plus souvent évoqués, mentionnons :
    1. les relations parents-enfants : jadis, ces relations étaient balisées par le concept de puissance paternelle, institution qui reconnaissait au père de famille des droits assez considérables sur ses enfants, la mère n’exerçant alors qu’un rôle subsidiaire et l’État étant assez peu présent dans la vie privée de l’enfant et de sa famille; de nos jours, ce concept a cédé la place à celui d’autorité parentale, lequel se définit comme une fonction exercée conjointement par les deux parents dans le respect des droits et de l’intérêt de l’enfant. Cette émergence du discours des droits et de l’intérêt de l’enfant a provoqué, et justifié en quelque sorte, un accroissement considérable de la fonction normative de l’État qui, par le biais de ses représentants administratifs et judiciaires, supervise et contrôle l’exercice de l’autorité parentale. Ce rôle grandissant de l’État est lui-même « encadré » par certaines normes consacrées par les chartes des droits (respect de la vie privée, due process of law). Il n’en demeure pas moins qu’il y a là un délicat équilibre à rechercher et à maintenir en fonction d’importants choix de société. Par ailleurs, d’un point de vue sociologique, cette évolution juridique et l’émergence de nouvelles théories, notamment en psychologie et en éducation, ont contribué à la transformation des relations parents-enfants dans le sens d’un pluralisme accru des méthodes et des approches éducatives. Plusieurs spécialistes déplorent aujourd’hui l’émergence de l’ « enfant-roi » et le fait que certains parents ne fournissent pas à leurs enfants l’encadrement normatif nécessaire à leur développement harmonieux.
    2. l’environnement familial des enfants : c’est un euphémisme de dire que l’environnement familial des enfants s’est radicalement transformé au cours du 20ème siècle. Si la famille nucléaire relativement stable existe toujours dans la réalité, et sans doute aussi comme modèle de référence, de nombreux autres « aménagements » des rapports affectifs ou de proximité se sont fait jour, auxquels les enfants ont dû s’adapter : séparations parentales, recomposition des couples, monoparentalité, homoparentalité, voilà tout autant de situations nouvelles qui appellent une réorganisation des rapports entre parents, enfants et, le cas échéant, nouveaux conjoints, et qui modifient les perceptions de la famille et des rôles parentaux. Quelle est la fonction du droit au regard de ces transformations ? Vigilance, régulation, protection ? C’est toute la question des rapports complexes entre réalités et normes qui est ici posé.
    3. l’enfant comme enjeu « égalitariste » : la question soulevée au paragraphe précédent prend une acuité particulière dans le contexte des revendications des groupes de gais et de lesbiennes. Après une séparation ou un divorce, il arrive, par exemple, que l’un des ex-conjoints se tourne vers un compagnon ou une compagne de même sexe. Si des enfants sont nés de la précédente union, un conjoint (ou une conjointe) homosexuel fait alors son entrée dans la vie des enfants ; cette personne assume parfois des responsabilités importantes dans leur vie quotidienne et crée avec eux des relations significatives, tout comme cela se produit dans le cas de nouveaux conjoints hétérosexuels. Ces nouveaux arrivés sont souvent en quête d’un statut légal à l’égard des enfants de leurs conjoints (partage de l’autorité parentale, droits de visite en cas de rupture…). Par ailleurs, des couples de gais et de lesbiennes, ou encore des hommes ou des femmes seuls, forment d’emblée le projet d’accueillir et d’élever un enfant comme le leur. Dans le cas d’hommes, ce projet prend le plus souvent la forme d’une adoption, lorsque la loi leur ouvre cette possibilité. Pour ce qui est des femmes seules ou des couples de femmes, elles ont aussi accès à l’adoption dans certains pays, mais également, dans certains États comme le Canada, à la procréation médicalement assistée, ressource déjà accessible depuis quelques décennies aux couples hétérosexuels souffrant d’infertilité. Ces demandes s’appuient sur le droit à l’égalité et à la non-discrimination reconnu dans divers instruments nationaux et internationaux. Dans l’optique des enfants concernés, elles invitent, entre autres, à distinguer soigneusement entre les notions de filiation (création d’un lien de parenté) et de parentalité (prise en charge soutenue d’enfants). Elles reposent la question des balises à fixer en matière d’accès à l’adoption et à la procréation médicalement assistée. Enfin, lorsqu’il s’agit de créer un lien de filiation entre l’enfant et deux personnes de même sexe, elles remettent en cause les fondements anthropologiques de cette institution et soulèvent la question de l’opportunité de priver délibérément un enfant de son ascendance paternelle ou maternelle et de la présence d’un père et d’une mère dans sa vie.
    4. le statut de l’enfant dans la société : on sait qu’au cours des 18ème et 19ème siècles, la place et la perception des enfants changent dans les sociétés occidentales : l’enfant est l’objet d’un investissement social et affectif sans précédent. La mortalité infantile diminue, tout comme la taille des familles, et un nouvel art de vivre se développe autour du cercle familial, souvent réduit à la famille nucléaire. Tous ces facteurs favorisent l’intensification des liens parents-enfants et l’avènement de diverses institutions vouées au développement et au bien-être de l’enfance : instruction publique, médecine infantile, loisirs familiaux…L’enfant est perçu avant tout comme un être vulnérable qu’il s’agit de protéger par des lois, des mesures et des attitudes appropriées. Plus récemment, un nouveau courant de pensée se fait jour, qui préconise une autonomie accrue pour les enfants dont on valorise la liberté de conscience et d’expression, voire même de décision dans certains cas. La Convention des Nations-Unies relative aux droits de l’enfant comporte des dispositions qu’il est possible de rattacher à l’un et l’autre de ces courants de pensée, « autonomiste » et « protectionniste ». N’est-ce pas là un signe tangible de la nécessaire complémentarité des deux approches ?
    5. le travail des enfants : le travail des enfants a longtemps été considéré comme un mode d’apprentissage et de socialisation: c’était l’époque des apprentis et des clercs. La révolution industrielle a bouleversé tout cela. La question de l’exploitation du travail des enfants s’est alors posée avec plus d’acuité. Des lois ont été adoptées pour favoriser la scolarisation des enfants et contrer les abus les plus criants. Encore aujourd’hui, le travail des enfants et des adolescents demeure une plaie, surtout dans les pays pauvres où des familles frappées par le décès, la maladie ou le chômage d’un parent comptent souvent sur le travail des enfants pour survivre. Maigres salaires, conditions de travail effroyables, santé et avenir compromis sont souvent le lot de ces enfants. Dans les pays riches aussi, de nombreux enfants et adolescents travaillent, parfois pour contribuer au revenu familial, plus souvent pour se procurer des objets de consommation que le matraquage publicitaire et la culture ambiante leur présentent comme essentiels. Les nombreux instruments internationaux adoptés en la matière, sous l’égide de l’ONU et de l’OIT, ne semblent avoir eu à ce jour qu’un impact limité. De toute évidence, le problème en est un de volonté politique, de coopération internationale et d’environnement culturel.
    6. la traite des enfants : la traite des enfants à des fins d’exploitation sexuelle, de travail forcé, d’ablation d’organes, d’adoption illégale ou de commerce matrimonial est très répandue à travers le monde. Les enfants victimes de cet odieux trafic proviennent surtout de pays pauvres, quoique des pays riches comme le Canada soient également concernés par ce fléau, et sont dirigés le plus souvent vers l’Europe, l’Amérique du Nord et le Pacifique Sud. Selon les données de l’UNICEF, la traite des enfants touche plus de trois millions d’enfants par année et génère annuellement des profits de dix milliards de dollars. Le Canada est à la fois un pays source (notamment à des fins d’exploitation sexuelle), un pays de transit et un pays de destination pour les victimes de la traite. Des mesures de prévention et d’aide aux victimes et des dispositions légales ont été prises à l’échelon local (plan d’action de la Ville de Montréal), national (lois canadiennes sur l’immigration et sur la pornographie juvénile) et international (Protocole additionnel facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, initiatives du Conseil de l’Europe et de l’Association des nations de l’Asie du Sud-Est), pour contrer ce répugnant commerce, auquel on peut d’ailleurs associer le tourisme sexuel. Mais il est clair que, là encore, les questions lancinantes du partage des richesses à travers le monde et de la volonté politique d’agir se posent avec acuité.

    Essentiel

    L'enfant comme objet d'étude:

    L'idée de l'enfant comme objet d'étude se développe au cours du 20ème siècle. Bien qu'on ne puisse nier la présence, entre autres, de la pédagogie ou de la médecine de l'enfance bien avant cette date, il n'en demeure pas moins que la recherche scientifique sur l'enfance prend son envol après 1900. Il en est ainsi notamment pour la psychologie et la sociologie de l’enfance et de l’adolescence.

    Le droit civil de l’enfance :

    Par ailleurs, le droit civil de l'enfance (filiation, adoption, autorité parentale, capacité des personnes mineures, mécanismes de protection) existe depuis des temps immémoriaux. On retrouve des dispositions à ce sujet dans les traditions grecque et romaine, de même que dans les anciens droits européens. Les règles de la Coutume de Paris à cet égard sont reprises dans le Code civil du Bas-Canada de 1866.

    Le remplacement de la puissance paternelle par l'autorité parentale, en 1977, et la réforme du droit de la filiation, en 1980, modifient sensiblement cet ensemble pour le Québec. Responsabilité égale et conjointe des parents, égalité de droits des enfants indépendamment des circonstances de leur naissance inspirent ces changements. Ces nouvelles règles sont reprises par le Code civil du Québec de 1994, lequel modifie par ailleurs les dispositions relatives à la tutelle aux personnes mineures dans le sens d’un effacement de la famille élargie. La plupart des droits européens et nord-américains ont connu une évolution analogue durant les dernières décennies.

    En 1996, toutefois, le législateur québécois abolit l’obligation alimentaire réciproque qui existait depuis toujours dans notre droit entre grands-parents et petits-enfants. En 2002, il adopte une loi qui permet à deux personnes de même sexe d’être reconnues légalement comme les pères ou les mères d’un enfant, soit à la suite d’une adoption, soit consécutivement à une procréation assistée, dans le cas de lesbiennes ayant formé un projet parental. Ces transformations portent un dur coup à l’idée de « lignée » et, dans le cas de la loi de 2002, rompent avec les fondements anthropologiques de la famille, centrés sur l’alliance de l’homme et de la femme pour le renouvellement des générations et la survie de l’espèce humaine. Fait à noter, ces deux lois ont été adoptées rapidement, sans véritable débat public, et à la suite de pressions exercées par des groupes d’intérêt.

    Le droit social de l’enfance :

    Ce qui caractérise le 20ème siècle dans ce domaine, c'est le développement sans précédent du "droit social de l'enfance", qui se traduit notamment par l'apparition de lois ou de dispositions particulières visant la protection des enfants abandonnés, maltraités ou négligés, de même que la réhabilitation ou la réinsertion sociale des délinquants mineurs, ou des jeunes contrevenants, ainsi que les désigne la loi canadienne.

    Ce mouvement, amorcé au 19ème siècle, surtout par la création d'institutions spécialisées (écoles de réforme et d'industries, colonies pénitentiaires) visant le "redressement" des jeunes trouvés coupables de délits ou considérés comme potentiellement délinquants, connaît toutefois une évolution spectaculaire au 20ème siècle. L'apparition de nouveaux textes de loi et de moyens d'intervention diversifiés s'appuie d'ailleurs, dans une large mesure, sur le développement de la psychologie, de la criminologie et du travail social, de même que sur l'arrivée sur le marché du travail de divers spécialistes de ces disciplines, diplômés des écoles et universités comportant ces programmes d'études.

    Les droits de l’enfant :

    Le 20ème siècle est également celui où la notion de "droits de l'enfant" émerge et se développe au point de transformer les perceptions sociales. On voit apparaître en 1924, puis en 1948 et en 1959, des déclarations des droits de l'enfant à visée universelle. Ces textes reconnaissent progressivement le droit de l'enfant à un nom, à une nationalité, à la sécurité sociale, à l'instruction élémentaire, celui de grandir dans son milieu familial et d'être secouru en priorité en cas de catastrophe ou de guerre; le droit des enfants handicapés à un soutien particulier et le droit de tous les enfants à la protection contre la négligence, la cruauté, l'exploitation et la discrimination. Ces textes ont une portée strictement morale.

    L'adoption, en 1989, par l'Assemblée générale des Nations-Unies, de la Convention relative aux droits de l'enfant apporte un second souffle à ce mouvement. Elle confère une portée accrue à la volonté universelle dans le domaine: le nouvel instrument constitue en effet un traité qui lie les États-parties et les oblige à faire régulièrement rapport à l'ONU de l'application de la convention sur leur territoire respectif. D'autre part, la convention réaffirme les droits antérieurement reconnus et énonce des droits qui ne figuraient pas dans les déclarations antérieures, par exemple, les libertés de conscience, de religion, d'expression et d'association, le droit à la protection contre l'enlèvement ou l'adoption abusive. À la Convention se sont ajoutés, en 2000, deux Protocoles additionnels facultatifs, l’un concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants, et l’autre concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés.

    Nombre de pays n'ont pas attendu l'avènement de cette convention pour faire de la notion de droits de l'enfant la pierre angulaire de leurs lois relatives aux enfants. On se rappelle que c'est en 1975 que l'Assemblée nationale du Québec adopte la Charte des droits et libertés de la personne. En 1977, cette même Assemblée adopte une nouvelle Loi sur la protection de la jeunesse qui est centrée sur les droits des enfants et qui établit un nouveau partage de responsabilités entre les intervenants administratifs et les intervenants judiciaires en ce qui a trait à la prise en charge des situations d’enfants abandonnés, maltraités ou négligés.

    Le droit international de l’enfance

    Il a été fait état plus haut des déclarations des droits de l’enfant et de la Convention relative aux droits de l’enfant qui jalonnent le 20ème siècle. Ce sont là des textes généraux à visée universelle. De nombreux autres instruments internationaux ont été adoptés pour baliser un domaine particulier relatif à l’enfance ou pour préciser les normes applicables aux enfants dans une région donnée. En voici quelques-uns :
    1. instruments spécialisés :

    Convention no 5 sur l’âge minimum d’admission à l’emploi (1919, OIT)

    Convention no 138 concernant l’âge minimum d’admission à l’emploi (1973, OIT)

    Convention sur les pires formes de travail des enfants (1999, OIT)

    Convention sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants (1980, Conférence de La Haye de droit international privé)

    Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale (1993, Conférence de La Haye de droit international privé)
    1. instruments régionaux :

    Convention européenne sur le statut juridique des enfants nés hors mariage (1975, Conseil de l’Europe)

    Convention européenne sur l’exercice des droits des enfants (1996, Conseil de l’Europe)

    Charte africaine des droits et du bien-être de l’enfant (1990, Organisation de l’unité africaine)

    N.B. Tous ces instruments sont disponibles sur Internet, soit sur les sites des organismes concernés, soit sur divers sites universitaires. D’autre part, il convient de rappeler que d’autres instruments internationaux, sans viser spécifiquement les enfants, comportent des dispositions générales ou particulières qui leur sont applicables. Mentionnons, par exemple : le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (1966, ONU), le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (1966, ONU), la Charte sociale européenne (1961, Conseil de l’Europe).

    Documentation

    OUVRAGES GÉNÉRAUX ET MONOGRAPHIES :

    a) droit :

    Boisclair, Claude, Les droits et les besoins de l’enfant en matière de garde : réalité ou apparence? Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 1978.

    Joyal, Renée, Précis de droit des jeunes, tome I, Droit civil de l’enfance et de l’adolescence, 3ème édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1999.

    Lavallée, Carmen, L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption, Regards sur le droit français et le droit québécois, Montréal, Wilson & Lafleur, 2005.

    McDowell, Zanifa, Elements of Child Law in the Commonwealth Caribbean, Kingston, University of the West Indies Press, 2000.

    Neirinck, C., Le droit de l’enfance après la Convention des nations-Unies, Paris, Delmas, 1993.

    Prix Charles-Coderre 1997, Droits et responsabilités entre les parents et les enfants : y a-t-il un équilibre?, Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 1997.

    Prix Charles-Coderre 1998, La protection de l’enfant : évolution, Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 1998.

    Raymond, Guy, Droit de l’enfance et de l’adolescence, Le droit français est-il conforme à la Convention internationale des droits de l’enfant ? Paris, Litec, 1995.

    Rubellin-Devichi, Jacqueline et Rainer Frank (dir.), L’enfant et les conventions internationales, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 1996.

    Zani, Mamoud, La Convention internationale des droits de l’enfant : portée et limites, Lyon, Publisud, 1996.


    b) histoire :

    Alexandre-Bidon, Danièle et Didier Lett, Les enfants au Moyen-Age, Vème-XVème siècles, Paris, Hachette, 1997.

    Aries, Philippe, L’enfant et la vie familiale sous l’Ancien Régime, Paris, Éditions du Seuil, 1973.

    Bradbury, Bettina, Familles ouvrières à Montréal. Age, genre et survie quotidienne pendant la phase d’industrialisation, Montréal, Boréal, 1995.

    Copp, Terry, Classe ouvrière et pauvreté. Les conditions de vie des travailleurs montréalais 1897-1929, Montréal, Boréal Express, 1978.

    Jean, Dominique, Familles québécoises et politiques sociales touchant les enfants de 1940 à 1960 : obligation scolaire, allocations familiales, travail juvénile, Thèse de Doctorat (Histoire), Université de Montréal, Faculté des études supérieures, 1989.

    Joyal, Renée, Les enfants, la société et l’État au Québec, 1608-1989. Jalons, Montréal, Éditions Hurtubise HMH, 1999.

    Joyal, Renée (dir.), Entre surveillance et compassion. L’évolution de la protection de l’enfance au Québec, des origines à nos jours, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2000.

    Lemieux, Denise, Les petits innocents. L’enfance en Nouvelle-France, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture, 1985.

    Levi, Giovanni et Jean-Claude Schmitt, Histoire des jeunes en Occident, tomes 1 et 2, Paris, Éditions du Seuil, 1996.

    Malouin, Marie-Paule (dir.), L’univers des enfants en difficulté au Québec entre 1940 et 1960, Montréal, Bellarmin, 1996.

    Marshall, Dominique, Aux origines sociales de l’État-providence, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 1998.

    Ménard, Sylvie, Des enfants sous surveillance. La rééducation des jeunes délinquants au Québec (1840-1950), Montréal, VLB Éditeur, 2003.

    Parr, Joy, Labouring Children, British Immigrant Apprentices to Canada, 1869-1924, London and Montreal, McGill-Queen’s University Press, 1980.

    Shorter, Edward, Naissance de la famille moderne, Paris, Éditions du Seuil, 1977.

    Sutherland, Neil, Children in English Canadian Society : Framing the Twentieth Century Consensus, Toronto, University of Toronto Press, 1976.

    Trépanier, Jean et Françoise Tulkens, Délinquance et protection de la jeunesse. Aux sources des lois belge et canadienne sur l’enfance, Montréal et Bruxelles, P.U.M., P.U.O. et De Boeck, 1995.

    c) sciences humaines et sociales :

    Badinter, Élisabeth, L’Amour en plus, Paris, Flammarion, 1980.

    Baudouin, Jean-Louis et Catherine Labrusse-Riou, Produire l’homme : de quel droit ? Étude juridique et éthique des procréations artificielles, Paris, Presses universitaires de France, 1987.

    Bédard, Jean, Familles en détresse sociale, t. I, Du social au communautaire, t. II, L’intervention familiale communautaire, Sillery, Éditions Anne Sigier, 1998 et 1999.

    Blankenhorn, David, Fatherless America : Confronting our Most Urgent Social Problem, New York, Basic Books, 1995.

    Bourgeois, Charles-Édouard, Une richesse à sauver : l’enfant sans soutien, Trois-Rivières, Éditions du bien public, 1947.

    Dagenais, Daniel, La fin de la famille moderne. Signification des transformations contemporaines de la famille, Québec, Presses de l’Université Laval, 2000.

    Fine, Agnès et Claire Neirinck (dir.), Parents de sang. Parents adoptifs, Paris, Librairie générale de jurisprudence, 2000.

    Fineman, Martha, The Neutered Mother, the Sexual Family and Other Twentieth-Century Tragedies, New York, Routledge, 1995.

    Freeman, Michael et Philip Veerman, The Ideologies of Children’s Rights, Dortrecht, Martinus Nighoff, 1992.

    Fuller, Edward, The Right of the Child, A Chapter in Social History, Boston, Beacon Press, 1951.

    Gavarini, Laurence, La passion de l’enfant, Paris, Éditions Denoël, 2001.

    Henripin, Jacques, Les enfants, la pauvreté et la richesse au Canada, Montréal, Éditions Varia, 2000.

    Joyal, Renée, Noël, Jean-François et Clara Chapdelaine Feliciati (dir.), Mise en œuvre des droits de l’enfant. Perspectives nationales et internationales, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005.

    Meyer, Philippe, L’enfant et la raison d’État, Paris, Éditions du Seuil, 1977.

    Parizeau, Alice, L’envers de l’enfance, Montréal, Éditions Grasset et Fasquelle, 1976.

    Schiffino, Nathalie et Frédéric Varone (dir.), Procréation médicalement assistée : régulation publique et enjeux bioéthiques, Bruxelles, Bruylant, 2003.

    Strathern, M., Reproducing the Future : Essays on Anthropology, Kinship and the New Reproductive Technologies, New York, Routledge, 1992.

    Tahon, Marie-Blanche, Vers l’indifférence des sexes ? Union civile et filiation au Québec, Montréal, Boréal, 2004.

    Théry, Irène, Couple, filiation et parenté aujourd’hui. Le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée, Paris, Odile Jacob, 1998.

    Veerman, Philip E., The Rights of the Child and the Changing Image of Childhood, Dortrecht, Martinus Nighoff, 1991.

    Verhellen, E., Convention on the Rights of the Child : Background, Motivation, Strategies, Main Themes, Leuwen, Garrant, 1994.


    1. ARTICLES :


    a) droit

    Deleury, Édith, Rivet, Michelle, et Jean-Marc Nault, « De la puissance paternelle à l’autorité parentale, une institution en voie de trouver sa vraie finalité », (1974) 15 Les Cahiers de Droit, p. 779.

    Durand-Brault, Ginette, « La Charte et la famille, du nivellement des droits au nivellement des rôles, (1991) Apprentissage et socialisation, vol. 14, no 2, p. 135.

    Gherari, Habib, « La Charte africaine des droits et du bien-être de l’enfant », (1991) XXII Études internationales, p. 735.

    Joyal, Renée, « La notion d’intérêt supérieur de l’enfant. Sa place dans la Convention des Nations-Unies sur les droits de l’enfant », (1991) 62 Revue internationale de droit pénal, p. 785.

    Joyal, Renée, « Les obligations alimentaires familiales et les enfants : de l’exclusion horizontale à l’exclusion verticale », (1999) 33 Revue juridique Thémis, p. 327.

    Lavallée, Carmen, « La Convention internationale relative aux droits de l’enfant et son application au Canada », (1996) Revue internationale de droit comparé, p. 605.

    Moore, Benoît, « Quelle famille pour le 21ème siècle ?: perspectives québécoises », (2003) 20 Canadian Journal of Family Law/Revue canadienne de droit familial, p. 57.

    Nylund, Victor, « International Law and the Child Victim of Armed Conflict-Is the First Call for Children? », (1998) 6 International Journal of Children’s Rights, p. 23.



    b) histoire

    D’Amours, Oscar, « Survol historique de la protection de l’enfance au Québec de 1608 à 1977 », (1986) 35 Service social, p. 404.

    Hamel, Thérèse, « Obligation scolaire et travail des enfants au Québec, 1900-1950 », Revue d’histoire de l’Amérique française, vol. 38, p. 39.

    Joyal, Renée, « Autour des Orphelins de Duplessis : textes de loi et rapports de commissions », (1999) 8 Bulletin d’histoire politique, p. 183.

    Laberge, Danielle, « L’invention de l’enfance : modalités institutionnelles et support idéologique », (1985)18 Criminologie, p. 73.

    Provost, Mario, « Le mauvais traitement de l’enfant. Perspectives historiques et comparatives de la législation sur la protection de la jeunesse », (1991) 22 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, p. 1.

    c) sciences humaines et sociales

    Cadoret, Anne, « Constructions familiales et engagement », Familles en mouvance : Quels enjeux éthiques ? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 89.

    Cantwell, Nigel, « Les organisation non gouvernementales et la Convention des Nations-Unies relative aux droits de l’enfant », (1991) 2 Bulletin des droits de l’homme, p. 16.

    Grootaert, C. et R. Kanbur, « Le travail des enfants : un point de vue économique », (1995) 134 Revue internationale du travail, no 2, p. 205.

    Joyal, Renée, « Comment et pour qui modifier les lois, ou l’art d’oublier le quoi et le pourquoi. L’exemple récent des modifications au droit québécois de la parenté et de la filiation », Familles en mouvance : quels enjeux éthiques ? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 157.

    Kelly, Fiona, « Nuclear Norms or Fluid Families ? Incorporating Lesbian and Gay Parents and their Children into Canadian Family Law », (2004) 21 Canadian Journal of Family Law/Revue canadienne de droit familial, p. 133.

    Muntarbhorn, V., « La Convention relative aux droits de l’enfant : atteindre l’inaccessible? », (1991) 2 Bulletin des droits de l’homme, p. 70.

    Noreau, Pierre, « Notions juridiques et réalité sociale : un éternel divorce ou un divorce nécessaire ?- Le cas de droit de la famille », (1999) 33 Revue juridique Thémis, p. 307.

    Ouellette, Françoise-Romaine, « L’adoption devrait-elle toujours rompre la filiation d’origine ? Quelques considérations éthiques sur la recherche de stabilité et de continuité pour l’enfant adopté », Familles en mouvance : quels enjeux éthiques ? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 103.

    Parent, Pierre-Paul, « Quelques questions d’ordre éthique soulevées par l’expérience parentale aujourd’hui », Familles en mouvance : quels enjeux éthiques ? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.). Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 3.

    Philips-Nootens, Suzanne, « De l’enfant conçu à l’enfant programmé : quand la liberté s’égare », Familles en mouvance : quels enjeux éthiques ? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, p. 177.

    Poirier, Donald, « Du patriarcat individuel au patriarcat d’État. Critique de la juridicisation des relations parents-enfants à l’intérieur de la famille canadienne », (1991) 10 Canadian Journal of Family Law/Revue canadienne de droit familial, p. 115.

    Pratte, Marie, « L’homoparenté en droit québécois : questions et inquiétudes à propos d’une réforme inachevée », Familles en mouvance : quels enjeux éthiques ? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 193.

    Rios-Cohn, Rebecca, « The Impact of the United Nations Convention on the Rights of the Child on UNICEF Mission », (1996) 6 Transnational Law and Contemporary Problems, p. 287.

    Shultz, M. M., « Reproductive Technology and Intent-Base Prenthood : An Opportunity for Gender Neutrality », (1990) Wisconsin Law Review, p. 297.

    Van Bueren, Geraldine, « The International Protection of Family Members’ Rights as the 21st Century Approaches », (1995) 17 Human Rights Quarterly, p. 732.

    Wald, M. S., « State Intervention on Behalf of Neglected Children : A Search for Realistic Standards », (1975) 27 Stanford Law Review, p. 985.



    Date de création : 2012-04-01 | Date de modification : 2012-04-01
    Loading
    Informations
    Linguistique
    Allemand
    Kind
    Anglais
    Child
    Espagnol
    Niño, niña
    Documents Associés
    Gaétan Soucy
    Rabindranath Tagore
    L'enfant, l'épouse
    Marc Chevrier
    Enfance, responsabilité, médias, école, âge
    Gisèle Graton-Légaré
    Rééducation
    Raoul Ponchon
    L'enfance
    Raccourcis

    Référence


    Contribuez au rayonnement des oeuvres de l'Agora/Homo vivens en devenant membre ou en faisant un don.