• Encyclopédies

      • Encyclopédie de l'Agora

        Notre devise: Vers le réel par le virtuel!


      • Encyclopédie sur la mort

        L’encyclopédie sur la mort veut s'intéresser à ce phénomène sous ses multiples aspects et ses diverses modalités.


      • Encyclopédie Homovivens

        Encyclopédie sur les transformations que l'homme opère en lui-même au fur et à mesure qu'il progresse dans la conviction que toute vie se réduit à la mécanique.


      • Encyclopédie sur l'inaptitude

        Tout le monde en conviendra : c'est au sort qu'elle réserve aux plus vulnérables de ses membres que l'on peut juger de la qualité d'une société. Aussi avons-nous voulu profiter ...


      • Encyclopédie sur la Francophonie

        L'Encyclopédie de la Francophonie est l'une des encyclopédies spécialisées qui se développent parallèlement à l'Encyclopédie de l'Agora.

  • Dictionnaires
  • Débats

      • Une solidarité rajeunie: sens de la grève étudiante

        Une solidarité rajeunie Débat sur le sens de la grève des étudiants du Québec Notre point de départ nous le trouvons dans le site de La Classe : «Ce serait effectiv...

      • L'homme, la nature, la techique

        Réflexions inspirées de Bernard Charbonneau et Jacques Ellul, avec la collaboration de l'Association Aquitaine B.Charbonneau J.Ellul, sous la présidence de Sébastien Mor...

      • Les sommets de la terre

        Le Sommet de Rio, qui s'ouvrira le 20 juin, s'inscrit dans une histoire qu'il faut connaître pour bien comprendre les enjeux actuels..En 1952, eut lieu à Québec l'un des événements qui préfigurèren...

  • Sentiers

      • Les sentiers de l'appartenance

        L'appartenance c'est le lien vivant, la rencontre de deux Vies : la nôtre et celle de telle personne, tel  paysage...Quand la vie se retire, le sentiment d'appropriation se substitue au sentim...

      • Le sentier des fleurs sauvages

        Nous sommes des botanistes amateurs. Notre but est de partager un plaisir orienté vers une science complète où le regard du poète a sa place à côté de celui du botaniste, du généticien, du gastrono...

  • Édition

Notaire

Définition

Le notaire, quand il pratique vraiment sa profession, c'est-à-dire quand il n'est pas le conseiller d'une partie dans une transaction, est au-dessus de la mêlée. Sa responsabilité est de veiller à ce qu'aucune des parties dans une entente ne soit lésée. Il est un juge avant le fait. Il débusque par ses questions, ses conseils, sa connaissance des faits et des lois, des germes de conflits que le juge serait obligé de trancher s'ils éclataient. Il est un juge avant le fait. Son rôle est analogue à celui du médiateur ou du conciliateur. Il fait de la justice douce.

Notaire, note, noter... Les représentants de cette vénérable profession latine ont toujours fait du droit préventif sans le proclamer. À l'origine, ils notaient les faits relatifs à une affaire, soit pour préparer un bon contrat - le bon contrat est celui qui ne donnera pas lieu à un procès le lendemain -, soit pour étayer un éventuel jugement.

Enjeux

Dans le monde anglo-saxon , cette profession n'existe pas. Pour limiter les effets corrosifs d'un droit trop orienté vers la contestation devant les tribunaux, certains tentent actuellement d'y réformer la profession d'avocat de façon à ce qu'elle ait sur la société l'influence pacificatrice que la profession de notaire a toujours eue traditionnellement, dans les pays latins.

Documentation


J.-Edmond Roy, Histoire du notariat au Canada depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours, Lévis, Québec?, [s.n.], 1899, 422 p. (Notre mémoire en ligne, format PDF)

High Finance: Parisian Style, par Philip T. Hoffman (Humanities, juillet-août 2000): sur le rôle des notaires comme conseillers financiers dans la France du 18e siècle
Date de création:2012-04-01 | Date de modification:2012-04-01
Loading

Référence

Justice
Droit
Droit romain
Droits de l'homme

Contribuez au rayonnement des oeuvres de l'Agora/Homo vivens en devenant membre ou en faisant un don.