 |
 |
|
| Droit d'auteur |
|
|
Calligraphie, Musée d'Istanboul. Photo © Otto Kohler, reproduite avec son autorisation.
Le livre est au premier chef concerné par la question des droits d'auteur, mais également toutes les oeuvres d'art. |
|
«Le contrôle des droits d'auteur dans Internet est un des principaux problèmes qui freine son utilisation pour la publication commerciale de documents. Internet étant international, cela impliquera des ententes protectrices des droits d'auteurs à l'échelle mondiale. Toutefois, dès aujourd'hui, et bien que la facilité technique pour copier de l'information contenue dans Internet incite à penser le contraire, les principes du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle s'appliquent à Internet et les internautes sont tenus de les respecter. Aussi il est nécessaire de demander la permission avant d'utiliser, pour d'autres fins que la consultation personnelle, un document diffusé dans Internet. De même, tout extrait textuel, graphique ou sonore provenant d'Internet doit être correctement cité. Par contre, il est permis d'insérer dans son document des liens hypertextes pointant vers d'autres documents disponibles dans Internet. De plus en plus on remarque, sur les sites Internet, des mentions explicites de libre circulation, de modalités d'utilisation, de copyright ou de droits réservés.»
Giri, Guide d'initiation à la recherche sur Internet. |
| Enjeux |
Les Classiques des sciences sociales
L'exemple récent du professeur Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au cégep de Chicoutimi, mis en demeure par les Presses Universitaires de France de «procéder au retrait immédiat et inconditionnel de l'ensemble des ouvrages des PUF disponibles sur ce site», montre bien que les droits des grands éditeurs ont le pas sur les droits d'auteur ou ceux du public, les uns à jouir de la plus grande diffusion possible de leurs oeuvres et surtout des idées qui y sont imprimées, les autres à participer à la grande fête du partage du savoir. |
| Essentiel |
Voici la conclusion d'une étude canadienne sur le droit d'auteur en milieu numérique, à laquelle a souscrit tout une kyrielle d'associations universitaires:
«L’Association des bibliothèques de recherche du Canada/Canadian Association of Research Libraries attend la prochaine étape de révision de la Loi canadienne sur le droit d’auteur avec la ferme conviction qu’elle favorisera la participation pleine et entière de tous les Canadiens aux bénéfices de l’âge de l’information, et que la loi maintiendra un équilibre juste et équitable entre les droits individuels des créateurs et des titulaires de droits et l’intérêt collectif de tous les citoyens du Canada.»
Voir l'énoncé de principe de Graham R. Hill et al, de l'Association des bibliothèques de recherche du Canada. |
| Synthèse |
«Je pense qu'il faut passer du droit d'auteur au droit de l'auteur, ce qui n'est pas la même chose. Bien souvent, dans le cas de l'édition notamment, un auteur garde une propriété morale sur son oeuvre mais abandonne toute propriété économique à son éditeur. Résultat: nombre d'oeuvres dorment dans les coffres des maisons d'éditions sans bénéfices pour personne. Ce devrait être à l'auteur de pouvoir décider lui-même quand et dans quelles conditions son oeuvre peut passer dans le domaine public. Les éditeurs choisissant la formule de précaution qui consiste à attendre l'extinction des droits ne sont pas les mieux placés pour décider.» (Daniel Cohen)
Martine Lemalet, «Du droit d'auteur au droit de l'auteur», rencontre avec Daniel Cohen, professeur de sciences économique à l'Université de Paris-I et à l'École Normale Supérieure. |
| Documentation |
Bibliographie
Jacques Boncompain, La Révolution des auteurs. Naissance de la propriété intellectuelle (1773-1815). Paris, Librairie Arthème Fayard, 2001, 1172 pages.
A. Renouart, Traité des droits d'auteur dans la littérature, 1838.
Anne Latournerie, Petite histoire des batailles du droit d'auteur, Powow.net, juin 2001.
Táin Bó Cúalnge, Mythologogie du plagiat, Lirresponsable, 9 août 2003. |
|
|
|
|
|
| | Propriété littéraire | | Remy de Gourmont | | Droit, propriété, capitalisme, édition, éditeur, écrivain, auteur, lecteur, domaine public, littérature, héritage, héritier, livre, contrat, oeuvre | | Et quels droits naturels ont-ils sur Flaubert les vagues héritiers qui détiennent la Tentation, quels droits que nous n’ayons, nous qui avons besoin de cette œuvre pour vivre, et de telles autres, et de toutes les œuvres, aussi bien que de lumière et de pain? Est-ce que vraiment le souci de doter quelque pucelette engagea Goethe à écrire Faust? Avec la loi actuelle, si elle eût été en vigueur, Faust viendrait à peine de sortir des mains des héritiers. | | | Historique et débats : phénoménologie du droit d'auteur | | Sénat français | | Propriété intellectuelle, domaine public, écrivain, auteur, littérature, imprimerie | | La consécration du droit d'auteur, comme ensemble de prérogatives d'ordre moral et patrimonial reconnues aux auteurs des oeuvres de l'esprit est une conquête relativement récente, puisqu'elle remonte, pour l'essentiel, à l'époque moderne. I. Antiquité : l'émergence de la notion d'auteur C'est généralement au VIe siècle de notre ère (1) que l'on fait remonter l'apparition de la signature des oeuvres, puis sa généralisation dans le cadre de la cité grecque. |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|  |
|
|
| | Terminologie / Traductions |
| |
|
|
| Synonymes |
| propriété intellectuelle |
| Antonymes |
| libre de droits, communisme informationnel |
| Étymologie |
| A. Renouard serait le premier à avoir utilisé l'expression «droits d'auteur», substituant le droit à la propriété, dans son Traité des droits d'auteur dans la littérature (1838). |
|
| Allemand |
| Urheberrecht |
| Anglais |
| copyright, royalty |
| Espagnol |
| derecho der autor |
|
|
|
| | À lire également sur ce sujet |
| |
|
|
|