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    Dossier: Conflit d'intérêts

    Pour une éthique réaliste

    Jacques Dufresne
    En passant par Solon et la naissance de la démocratie en Grèce, Jacques Dufresne nous fait remonter aux origines de la notion de conflit d'intérêts.
    Dans ma réflexion sur les conflits d'intérêts, je suis remonté jusqu'au origines de l'État de droit et jusqu'à Solon, l'homme qui a pensé et écrit la première constitution, dont on peut dire qu'elle a au moins tempéré l'empire de la force par le règne de la justice. Sur le chemin du retour vers le présent, j'ai consulté Richelieu et Thomas More avant de me heurter au mur de l'éthique, ce mur qu'on nous présente en ce moment comme une porte ouverte sur le progrès moral.
    Saviez-vous que Solon, ce législateur vénéré de Platon et d'Aristote, a été accusé de son vivant de conflits d'intérêts? Solon a écrit sa constitution, sous la forme d'un poème, au début du VIe siècle avant Jésus-Christ. Au cours des deux siècles précédents, les grands propriétaires terriens de l'Attique avaient abusé de leur pouvoir au point de réduire fréquemment à l'esclavage les petits propriétaires qui n'arrivaient pas à payer leurs dettes. L'une des lois imposés par Solon fut une ordonnance portant sur l'effacement de toutes les dettes relatives à la terre. Voici ce que raconte Plutarque à ce sujet:
    «Cette ordonnance lui attira le plus fâcheux déplaisir qu'il put éprouver. Pendant qu'il s'occupait de cette abolition, qu'il travaillait à la présenter sous les termes les plus insinuants, et mettre en tête de sa loi un préambule convenable, il en communiqua le projet à trois de ses meilleurs amis, Conon, Clinias et Hipponicus, qui avaient toute sa confiance. Il leur dit qu'il ne toucherait pas aux terres, et qu'il abolirait seulement les dettes. Ceux-ci, se hâtant de prévenir la publication de la loi, empruntent à des gens riches des sommes considérables, et en achètent de grands fonds de terres. Quand le décret eut paru, ils gardèrent les biens, et ne rendirent pas l'argent qu'ils avaient emprunté. Leur mauvaise foi excita des plaintes amères contre Solon, et le fit accuser d'avoir été non la dupe de ses amis, mais le complice de leur fraude. Ce soupçon injurieux fut bientôt détruit, quand on le vit, aux termes de sa loi, faire la remise de cinq talents qui lui étaient dus, ou même de quinze, selon quelques auteurs.»
    Le conflit d'intérêt est inscrit dans l'acte de naissance de l'État de droit et par suite de la démocratie. Faut-il s'en étonner? Le seul fait de pouvoir nommer le conflit d'intérêts, d'en prendre conscience, est le signe d'une vie politique déjà profondément imprégnée par le souci de la justice. Il n'y a pas de conflits d'intérêts là où la loi se confond avec l'intérêt du plus fort. Ce dernier n'est jamais en conflit avec lui-même. La vivacité avec laquelle les citoyens athéniens dénoncèrent le geste des amis de Solon est la preuve que ces citoyens étaient passionnément attachés à cette justice dont le règne était enfin arrivé pour eux.
    Solon attachait autant d'importance à l'amitié qu'à la Justice. Occasion pour nous de redécouvrir que le conflit d'intérêts est souvent la conséquence des exigences contradictoires de l'amitié et de la justice. Il va de soi qu'on est plus généreux à l'égard de ses amis qu'à l'égard de parfaits inconnus. Quand on est chef d'État ou haut fonctionnaire, la justice exige cependant que l'on répartisse faveurs et privilèges équitablement.
    L'amitié ne se réduit pas au rapport entre deux personnes. Elle est aussi cette philia, ce souci de l'autre qui fait les communautés, les véritables cités. Pour donner un nouveau soutien à la faiblesse du peuple, Solon permit à tout Athénien de prendre la défense d'un citoyen insulté. Si quelqu'un avait été blessé, battu, outragé, le plus simple particulier avait le droit d'appeler et de poursuivre l'agresseur en justice. Le législateur avait sagement voulu accoutumer les citoyens à se regarder comme membres d'un même corps, à ressentir, à partager les maux les uns des autres. On cite de lui un mot qui a rapport à cette loi. On lui demandait un jour quelle était la ville la mieux policée: «C'est, répond-il, celle où tous les citoyens sentent l'injure qui a été faite à l'un d'eux, et en poursuivent la réparation aussi vivement que celui qui l'a reçue».
    Il faut donc veiller à ce que le règne de la justice ne porte pas atteinte au capital d'amitié d'une société. Le bon gouvernement est celui qui sait trouver la juste mesure entre le respect des exigences de l'amitié et le respect des exigences de la justice. Il évite que la justice ne se réduise à des normes abstraites et impersonnelles, mais il veille avec autant de soin à ce que l'amitié ne dégénère pas en favoritisme systématique.
    On pourrait dire je pense que le Québec de Duplessis était menacé par le second excès tandis que le Québec actuel est plutôt menacé par le premier.
    Vous me direz que de telles considérations sont vraiment trop vagues pour être de quelque utilité. Je suis au contraire persuadé que nous aurions intérêt à repenser nos lois et règlements à la lumière des principes que je viens d'évoquer. L'avènement de l'État baby sitter, la création d'un service de garde bureaucratique, centralisé, professionnalisé, en lieu et place des solutions conviviales que la population avait trouvé spontanément est contraire aux exigences de l'amitié.
    Je ne suis pas sûr que si l'on avait le souci de cette amitié, l'on continuerait à dénoncer le travail au noir comme on le fait en ce moment. Tel qu'il se pratique entre voisins un peu partout dans le monde, et au Québec en particulier, le travail au noir accroît le capital d'amitié. Et il n'est pas ressenti comme une injustice parce que tout le monde en profite. Tout le monde sait aussi que le revenu supplémentaire tiré du travail au noir sert le plus souvent à l'achat d'un litre d'essence ou d'un litre de vin, lequel rapportera davantage à l'État que ne l'eût fait un impôt sur le revenu correspondant.
    Mais puisque l'impôt sur le revenu est si souvent une occasion de tricherie pourquoi ne pas le remplacer par des taxes de ventes et des taxes sur les revenus et services? Solon, ici encore, a indiqué la voie à suivre: «Je ferai des lois si conformes aux intérêts des citoyens, qu'ils croiront eux-mêmes plus avantageux de les maintenir que de les transgresser.»
    J'ai poursuivi ma réflexion sur les conflits d'intérêts en compagnie d'un autre grand législateur et chef d'État qui n'est pas étranger aux lois de ce pays: le cardinal de Richelieu. Le fonctionnaire incompétent, écrit-il dans ses mémoires, est plus dangereux pour l'État que le fonctionnaire corrompu. On me pardonnera d'avoir traduit le mot facile par incompétent. Voici le texte:
    «Je ne puis passer en cette rencontre sans dire ce que Ferdinand, grand-duc de Florence, qui a vécu de notre temps, disait à ce propos qu'il aimait mieux un homme corrompu, que celui dont la facilité était extrême, parce, ajoutait-il, que le sujet corrompu ne se peut pas toujours laisser gagner par ses intérêts, qui ne se rencontrent pas toujours, au lieu que le facile est emporté de tous ceux qui le pressent, ce qui arrive d'autant plus souvent qu'on connaît qu'il n'est pas capable de résister à ceux qui l'entreprennent.» (Oeuvres du cardinal de Richelieu, Librairie Plon, Paris, 1933, p. 33-34.)
    Tout se complique soudainement. Nous voyons apparaître un conflit entre le bien ou l'intérêt de l'État et les principes. L'État est souvent mieux servi par le fonctionnaire qui s'écarte des principes que par celui qui les respecte scrupuleusement mais dont c'est là l'unique compétence. D'où la tentation d'aller vers l'un ou l'autre des deux excès suivants: fermer les yeux sur l'incompétence du fonctionnaire irréprochable, tout permettre au fonctionnaire compétent. Il m'a toujours semblé qu'au Québec, nous sommes plus menacés par le premier excès que par le second.
    Comment se maintenir dans le juste milieu? Richelieu nous donne une partie de la réponse: «Il est normal, écrit-il, qu'un ministre veille sur sa fortune en même temps que sur celle de l'État». Il lui eût été bien difficile d'écrire autre chose dans ses mémoires. Ce qui nous amène à faire une distinction entre la corruption productive et la corruption purement lucrative. Prélever, pour son usage personnel, un pourcentage élevé sur toutes les ventes de pétrole dans un pays, comme on le fait de façon routinière dans bien des pays pauvres, voilà un exemple de corruption exclusivement lucrative. Un individu s'enrichit, mais le pays s'appauvrit, du moins si comme les choses se passent en général, le profiteur utilise son argent pour acheter des biens de luxe produits à l'étranger. Une telle pratique a au moins le mérité d'être grossière, facile à éliminer pour tout chef d'État qui déciderait de le faire. Je la trouve moins vicieuse que les pratiques hypocrites, légales, savantes même dont on a l'habitude dans les pays comme le Canada qui se classent parmi les premiers au palmarès de l'honnêteté. Je songe à ce haut fonctionnaire d'Ottawa, qui sous l'autorité de Marc Lalonde, alors ministre, avait préparé le projet de loi sur le financement de la recherche et du développement par la réduction de l'impôt des entreprises. La compagnie Olympia and York, de Toronto, gagna 500 millions de dollars grâce à la nouvelle loi. Six mois plus tard, le haut fonctionnaire législateur devenait vice-président d'Olympia and York. Dans les pays riches, on pratique ainsi la corruption à retardement. Mais cette corruption extrême elle-même aura peut-être été productive, comme celle qui consiste, pour un ministre ou un fonctionnaire, à inciter un ami à exploiter un gisement minier que l'on vient de découvrir, avec promesse de subvention, et de la part de l'entrepreneur la promesse d'un soutien au parti, à condition bien entendu que l'entrepreneur soit compétent. Le favoritisme pratiqué par celui qui est entouré d'amis compétents peut ainsi être une excellent façon de servir l'État.
    Le conflit entre les principes et l'intérêt de l'État prend des proportions beaucoup plus inquiétantes dans les échanges avec les autres pays. Tout pays qui veut faire sa marque dans le monde doit avoir à son service des intermédiaires de haut vol, à la fois élégants et peu scrupuleux, qui sauront poser les gestes nécessaires à l'obtention de contrats importants tels la construction d'un métro ou la gestion de l'eau dans une grande ville étrangère. Dans la mesure où ils ne retiennent pour eux-mêmes que ce qui est nécessaire à l'exercice de leurs fonctions, ces intermédiaires méritent d'être considérés comme de bons serviteurs de l'État. L'État qui profite de leurs services n'en a pas moins l'obligation de multiplier les efforts pour relever le niveau de la moralité publique partout dans le monde.
    Mais la pire pratique et hélas aussi la plus répandue, la plus universelle, est celle qui consiste à créer des situations corruptrices par la façon dont on conçoit et applique les lois. Le mode de rémunération des médecins, le paiement à l'acte, est l'exemple parfait de ce que j'appelle «situation corruptrice». J'avais noté de semblables occasions de péché dans le mode de rémunération des avocats de l'aide juridique. Examinée à la lumière de ce critère, bien des conventions collectives apparaissent comme des instruments pour corrompre les plus honnêtes gens. On en vient à la conclusion que la meilleure façon pour l'État de réduire la corruption c'est de réduire ses dépenses, toute dépense étant susceptible de créer une situation corruptrice.
    J'arrête ici l'exposé de nos turpitudes. Chacun ayant sa petite part de la corruption généralisée, l'ensemble de la société ne s'en tire pas si mal. Et comme nous sommes travailleurs et entreprenants, la proportion de corruption productive est plus grande que celle de la corruption lucrative.
    J'ai voulu mettre en relief le fait que la contradiction est au cœur du phénomène sur lequel nous réfléchissons. J'ai dégagé deux contradictions: contradiction entre les exigences de l'amitié et celles de la justice, contradiction entre les grands principes et l'intérêt de l'État. J'aurais pu en dégager plusieurs autres.
    La bonne administration en même temps que la vertu consiste à garder une conscience vive de la contradiction et à tirer de cette conscience même le discernement qui va permettre de satisfaire aux exigences de l'un des termes de la contradiction en s'éloignant le moins possible des exigences de l'autre.
    Solon, Marc-Aurèle, Thomas More sont des modèles sur ce plan. Au moment où il était sous-chérif de Londres, Thomas More a dû étouffer une émeute née d'une banale querelle entre commerçants. Après avoir eu le courage de foncer à cheval parmi les émeutiers, après avoir ramené le calme par le respect que sa personne et sa réputation imposaient, il dut dresser la liste des crimes commis. Mais les châtiments prévus pour ces crimes lui paraissant démesurés dans bien des cas, il alla lui-même, tout juge qu'il était, implorer la grâce du roi parmi les femmes et les enfants en pleurs. Quand il fut ensuite chancelier, Thomas More aurait pu s'enrichir à la fois démesurément et impunément. Il ne s'enrichit qu'avec mesure et pratiqua la charité avec démesure. Et quand sa conscience l'obligea à s'opposer à Henri VIII par crainte des conséquences qu'auraient l'éclatement du catholicisme en Europe, il accepta la mort.
    Dans l'ordre moral, comme dans l'ordre intellectuel, c'est la contradiction vécue douloureusement qui est la condition de l'élévation, de la purification. C'est cette aptitude à tirer profit de la contradiction pour accroître son discernement et sa pureté, ou sa compassion, que le fonctionnaire ou le futur fonctionnaire doit apprendre à cultiver.
    Hélas, cette approche, parce qu'elle repose sur une démarche personnelle et intérieure, parce qu'elle ne donnera jamais aucun résultat sensationnel, ni même mesurable, parce que ses effets positifs mettent du temps à se manifester, ou tout simplement parce que nous ne croyons pas à la vertu, cette approche, dis-je, ne trouve pas preneur.
    On lui en préfère une autre, bien dans l'esprit du temps: le recours à la technique. Au lieu, comme il conviendrait, que ce soit une morale fondée sur des principes qui permette à l'humanité de maîtriser la technique, c'est plutôt la technique qui, par le moyen d'une éthique relativiste, envahit la sphère morale.
    L'éthique est de plus en plus à la mode, comme le prouve la multiplication des chaires sur ce sujet dans les universités de même que celle des ouvrages et des revues spécialisées sur la question. Il ne faut pas s'en réjouir. Tout succès d'une cause noble en apparence me rappelle ce mot de Nietzsche: «lorsqu'une grande vérité triomphe sur la place publique, c'est signe qu'un grand mensonge a combattu pour elle.»
    Parmi les nombreux mensonges qui expliquent le triomphe de l'éthique, il y a celui de la division des tâches dans l'ordre moral. Dans les entreprises et les institutions publiques, il y a des spécialistes de l'éthique, à côté des chercheurs, experts en marketing, avocats, etc. Il en résulte de la part des autres experts une tentation très forte, à s'en remettre, pour ce qui est de la dimension morale de leurs actes, à l'expert du bureau voisin plutôt qu'à leur propre conscience.
    Je vais prendre un exemple dans un domaine que je connais un peu, celui des industries pharmaceutiques et biotechnologiques. Dans ce domaine comme dans tous les autres, les chercheurs ont pour règles de ne pas s'imposer à eux-mêmes de limites d'origine morale dans leur exploration du réel. Vous ne verrez jamais un chercheur s'interdire d'isoler un gène sous prétexte que ce dernier pourrait servir le grand projet eugéniste après quelques décennies de latence. En tant que chercheur, il s'estime par-delà le bien et le mal, même s'il connaît mieux que quiconque l'usage que l'on pourra faire de ses découvertes. C'est l'éthicien de service qui viendra codifier cet usage tel un arpenteur qui succède au découvreur et au défricheur sur les territoires nouveaux.
    Mon but n'est toutefois pas de faire la critique de l'éthicien. Je tenais seulement à rappeler que si la complexité croissante des conséquences des actes humains oblige les chercheurs et les décideurs à s'entourer de conseillers en éthique, il faut veiller à ce que la responsabilité de ces chercheurs et décideurs ne soit pas diluée. La responsabilité morale n'est pas divisible. Quant à l'éthique, ne serait-elle donc que la technicisation de la morale et son morcellement? Aristote, dans son traité De l'Âme, souligne que l'âme n'est pas morcelable. Un précepte ou principe moral ne saurait se fragmenter en dix règles éthiques.
    Quelqu'ait été le nombre de ses conseillers, c'est le général Eisenhower qui porte, seul devant sa conscience, éternellement, et devant l'histoire, la responsabilité du grand débarquement à telle heure et à telle date. Même dans le cas où une décision est prise par un groupe, la responsabilité de chacun est totale. De même que deux dans la tête d'un individu et deux dans la tête d'un autre ne feront jamais quatre, de même les mobiles de l'un ne se combineront jamais aux mobiles de l'autre pour faire un acte moral.
    Je vous recommande à ce propos la lecture du dernier roman de Yves Beauchemin, Les émois d'un marchand de café. Il y eut de grands romans d'amour, de grand roman d'aventure. Voici un grand roman d'éthique. Guillaume Tranchemontagne, le marchand de café, devient, l'âge aidant, un Don Quichotte qui tente, par divers moyens aussi louables qu'ingénieux, de réparer les torts qu'il a causés au hasard de ses réussites. Ses déboires rappellent à ceux qui l'auraient oublié que l'homme est aussi seul devant sa conscience et ses responsabilités que devant sa mort. Beauchemin a eu le génie de mettre cette solitude en relief de façon saisissante.
    C'est seulement dans le mesure où l'on restera attaché au caractère indivisible de la responsabilité que l'on pourra éviter la catastrophe morale absolue. Une société sans un amour d'origine personnelle, vit en deçà du bien et du mal, parce qu'elle a été dépersonnalisée, réduite à l'état de machine, envahie par la technique, plutôt que de vivre au-delà du bien et du mal, dans un amour d'origine personnelle comme celui dont Solon, Marc-Aurèle et Thomas More nous ont donné l'exemple.

    Source

    Date de création : 2012-04-01 | Date de modification : 2012-04-01
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    Informations
    L'auteur

    Jacques Dufresne
    Président de L'Agora Recherche et Communication
    Mots-clés
    Comités d'éthique Solon démocratie bien public intérêt de l'État responsabilité
    Extrait
    Il n'y a pas de conflits d'intérêts là où la loi se confond avec l'intérêt du plus fort.
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